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Editeur

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Ville de Saint-Jean de Braye

43 rue de la mairie

45800 SAINT-JEAN DE BRAYE

02 38 52 40 40

Directeur de la publication : Vanessa SLIMANI, maire de la ville de Saint-Jean de Braye

Crédits photos : Ville de Saint-Jean de Braye

Conception et réalisation

  • Conception globale : Direction de la communication et Direction de la Ville en Transition

  • Conception éditoriale : Direction de la communication

  • Plateforme et intégration : Open Source Politics http://www.opensourcepolitics.eu/, s’appuyant sur le logiciel libre DECIDIM

  • Hébergement : Ikoula https://www.ikoula.com/fr


Traitement des données à caractère personnel

La Ville de Saint-Jean de Braye s’engage à respecter la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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Droits d'auteurs

Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos présents sur ce site sont la propriété de la Ville de Saint-Jean de Braye ou de tiers ayant autorisé la Ville de Saint-Jean de Braye à les utiliser. En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d'un de ces éléments sans l'autorisation explicite d'une personne autorisée représentant la Ville de Saint-Jean de Braye est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.

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